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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA
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OPERASOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPERASOL
CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA, SAS

Numéro de dépôt :
4279086
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
OPERASOL de CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA

Présentation de la marque OPERASOL

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPERASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA domicilié(e) ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 252 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2CA, M. Gilles DUISSARD domicilié(e) ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France.

La marque OPERASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERASOL arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA a également déposé les autres marques suivantes : PHM , 2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE


CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE - 2CA, SAS - ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France - SIREN 394252704


2CA, M. Gilles DUISSARD - ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Appareils et instruments électriques et électroniques relatifs à l'énergie solaire, aux panneaux solaires, piles solaires, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour des installations photovoltaïques, instruments et appareils de mesure, panneaux de cellules photovoltaïques, équipements de traitement de données ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, peinture, vernis, résines artificielles ou synthétiques ;

Service bureau d'étude, services d'études de projets techniques, de recherche et de conception, d'analyse et de recherches industrielles, travaux d'ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, essais de matériaux, développement de nouveaux produits.